Déposée le 24 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TORDO BELGRANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TUBRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-49 du 6 décembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TORDO BELGRANO domicilié(e) 504 Route du Canton de Levens - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 521 047 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque TUBRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements TORDO BELGRANO, SA - 504 Route du Canton de Levens - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France - SIREN 307521047
CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2006 n°2323572 - Publication au BOPI 2006-09-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2016 n°2629929 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-12
//Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais; serrurerie de toutes sortes; serrures à combinaison, à fourreau, à ressort, de sûreté, de sécurité; serrures métalliques; quincaillerie du bâtiment, notamment espagnolettes, pentures, charnières, ferrures, équerres, tés, gonds, ouvre-volets, barre de sécurité, happes, clés, tourniquets, dardennes, goujons, sabots de portails, pivots de portail; tuyaux métalliques; volets en métal pour portes et fenêtres; arrêts pour persiennes; gonds de portes; crochet pour espagnolettes; poignées pour volets; support pour poignées d'espagnolettes; lacet métallique pour tiges ou espagnolettes.Serrures électriques instruments d'alarmes.Serrurerie de toutes sortes; serrures à combinaison, à fourreau, à ressort, de sûreté, de sécurité; serrures; quincaillerie du bâtiment, notamment espagnolettes, pentures, charnières, ferrures, équerres, tés, gonds, ouvre-volets, barre de sécurité, happes, clés, tourniquets, dardennes, goujons, sabots de portails, pivots de portail;; arrêts pour persiennes; gonds de portes; crochet pour espagnolettes; poignées pour volets; support pour poignées d'espagnolettes; lacet pour tiges ou espagnolettes, tous ces produits étant en matières plastiques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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