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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements TORDO BELGRANO
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TORBEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TORBEL
Etablissements TORDO BELGRANO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1525272
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2019
TORBEL de Etablissements TORDO BELGRANO

Présentation de la marque TORBEL

Déposée le 23 février 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TORDO BELGRANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TORBEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TORDO BELGRANO domicilié(e) QUARTIER SPEIRAMELLA,06690 TOURRETTE LEVENS (dossier no 2391724) - 06690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 521 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2391724) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TORBEL est expirée depuis le 23 février 2019.

Etablissements TORDO BELGRANO a également déposé les autres marques suivantes : TORBEL INDUSTRIE , PRODEX , FAURE & FILS , COULRAIN , HALT' AU VOL , ARIZONA , CLAUDE POULAIN , AFBAT , LAURENT , MODULOPACK


Etablissements TORDO BELGRANO Société Anonyme - QUARTIER SPEIRAMELLA,06690 TOURRETTE LEVENS (dossier no 2391724) - 06690 - France - SIREN 307521047


Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2391724) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2008 n°2391724 - Publication au BOPI 2008-12-10

Renouvellement sans limitation n°2138150 - Publication au BOPI 1999-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 29 avril 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°496268 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Serrurerie de toutes sortes;serrures à combinaison, à fourreau, à ressort, de sûreté;serrures métalliques;espagnolettes;volets en métal pour portes et fenêtres;arrêts pour persiennes///Serrures électriques; instruments d'alarme//

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.