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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO
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SOUDAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUDAN
ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4005920
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/05/2023
SOUDAN de ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO

Présentation de la marque SOUDAN

Déposée le 21 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SOUDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO domicilié(e) Qu Speiramella - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 521 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque SOUDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUDAN est expirée depuis le 21 mai 2023.

ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO a également déposé les autres marques suivantes : TORBEL INDUSTRIE , PRODEX , FAURE & FILS , COULRAIN , HALT' AU VOL , ARIZONA , CLAUDE POULAIN , AFBAT , LAURENT , MODULOPACK


ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO, Société Anonyme - Qu Speiramella - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France - SIREN 307521047


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Paumelles ou charnières métalliques pour portes, portes-fenêtres, volets, portails.

Paumelles ou charnières en matières plastiques pour portes, portes-fenêtres, volets, portails.