Déposée le 22 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « POLYGOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO domicilié(e) 504 Route du Canton de Levens - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 521 047 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque POLYGOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO, SA - 504 Route du Canton de Levens - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France - SIREN 307521047
CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2007 n°2338522 - Publication au BOPI 2007-04-05
Renouvellement sans limitation n°2090248 - Publication au BOPI 1997-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45
Inscription le 9 mai 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°707112 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-09
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2017 n°2648256 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-09
Gond à penture métallique. Gond à penture non métallique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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