Déposée le 9 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « NEUSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-07 du 16 février 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO domicilié(e) 504 Route du Canton de Levens - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 521 047 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène, CABINET HAUTIER domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque NEUSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3473335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO, SA - 504 Route du Canton de Levens - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France - SIREN 307521047
CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène, CABINET HAUTIER - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24
Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2017 n°2638201 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-24
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; ferronnerie décorative ; constructions métalliques ; constructions en fer forgé ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; serrurerie de toutes sortes ; serrures métalliques ; quincaillerie du bâtiment, notamment espagnolettes, pentures, charnières, tés, gonds, ouvre volets, barre de sécurité, happes, clés, tourniquets, dardennes, goujons, sabots de portails, pivots de portail ; tuyau métalliques, volets en métal pour portes et fenêtres ; arrêts pour persiennes ; crochets pour espagnolettes, poignées pour volets ; support pour poignées d'espagnolettes ; lacet métallique pour tiges ou espagnolettes ; crémones, crochets (quincaillerie métallique), équerres métalliques, ferrures pour la construction, ferrures de portes, ferrures de fenêtres, poignées de portes (en métal), pointes, arrêts de portes métalliques, serrures métalliques, pentures, pênes de serrures ; arrêts de volets ; verrous ; gonds métalliques.
Serrures électriques ; instruments d'alarmes.
Volets non métalliques pour portes et fenêtres.
Serrurerie de toutes sortes ; serrures à combinaison, à fourreau, à ressort, de sûreté, de sécurité ; serrures ; quincaillerie du bâtiment, notamment espagnolettes, pentures, charnières, ferrures, équerres, dardennes, goujons, sabots de portails, pivots de portails ; arrêts pour persiennes ; gonds de porte ; crochets pour espagnolettes ; poignées pour volets ; support pour poignées d'espagnolettes, lacet pour tiges ou espagnolettes, tous ces produits étant en matières plastiques ; présentoirs.
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