Déposée le 22 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Industrielle de Sedan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-48 du 28 novembre 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO domicilié(e) 504 Route du Canton de Levens - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 521 047 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque Industrielle de Sedan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3606429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO, SA - 504 Route du Canton de Levens - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France - SIREN 307521047
CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2018 n°2694781 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-10-04
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; ferronnerie décorative ; constructions métalliques ; constructions en fer forgé ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; serrurerie métalliques de toutes sortes (autre qu'électrique) ; serrures métalliques (autres qu'électriques) ; quincaillerie du bâtiment, notamment espagnolettes, pentures, charnières, tés, gonds, ouvre volets, barre de sécurité, happes, clés, tourniquets, dardennes, goujons, sabots de portails, pivots de portail ; tuyau métalliques ; volets en métal pour portes et fenêtres ; fenêtres non métalliques ; arrêts pour persiennes ; crochets pour espagnolettes ; poignées pour volets ; support pour poignées d'espagnolettes ; lacet métallique pour tiges ou espagnolettes ; crémones ; crochets (quincaillerie métallique) ; équerres métalliques ; ferrures pour la construction ; ferrures de portes ; ferrures de fenêtres ; poignées de portes (en métal) ; pointes (clous), arrêts de portes métalliques ; serrures métalliques (autres qu'électrique) ; pentures ; pênes de serrures ; arrêts de volets ; verrous ; gonds métalliques ; visserie métallique ; vis métalliques ; boutons métalliques ; écrous métalliques ; clôtures métalliques ; charpentes métalliques ; portails métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; cadres de portes et fenêtres métalliques ; châssis de portes et fenêtres métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; galets de fenêtres ; sonnettes de portes métalliques non électriques.
Serrures électriques ; instruments d'alarmes ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes électriques.
Volets non métalliques ; cadres de portes et fenêtres non métalliques ; châssis de portes et fenêtres non métalliques ; portails non métalliques ; portes non métalliques ; charpentes non métalliques ; clôtures non métalliques ; fenêtres non métalliques.
Meubles ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; portes de meubles ; serrurerie non métalliques de toutes sortes (autre qu'électrique) ; serrures à combinaison, à fourreau, à ressort, de sûreté, de sécurité ; serrures non métalliques (autres qu'électriques) ; quincaillerie du bâtiment, à savoir espagnolettes, pentures, charnières, ferrures, équerres, dardennes, goujons, sabots de portails, pivots de portails ; arrêts pour persiennes ; gonds de porte ; crochets pour espagnolettes ; poignées pour volets et portes ; support pour poignées d'espagnolettes, lacets pour tiges ou espagnolettes, tous ces produits étant non métalliques ; présentoirs.
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