Marque renouvelée - Marque en vigueur

Industrielle de Sedan
ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO, SA

Numéro de dépôt :
3606429
Date de dépôt :
22/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/10/2028
Industrielle de Sedan de ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO

Présentation de la marque Industrielle de Sedan

Déposée le 22 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Industrielle de Sedan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-48 du 28 novembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO domicilié(e) 504 Route du Canton de Levens - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 521 047 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque Industrielle de Sedan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3606429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Industrielle de Sedan arrivera à expiration en date du 22 octobre 2028.

ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO a également déposé les autres marques suivantes : TORBEL INDUSTRIE , PRODEX , FAURE & FILS , COULRAIN , HALT' AU VOL , ARIZONA , CLAUDE POULAIN , AFBAT , LAURENT , MODULOPACK


ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO, SA - 504 Route du Canton de Levens - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France - SIREN 307521047


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2018 n°2694781 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-10-04

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; ferronnerie décorative ; constructions métalliques ; constructions en fer forgé ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; serrurerie métalliques de toutes sortes (autre qu'électrique) ; serrures métalliques (autres qu'électriques) ; quincaillerie du bâtiment, notamment espagnolettes, pentures, charnières, tés, gonds, ouvre volets, barre de sécurité, happes, clés, tourniquets, dardennes, goujons, sabots de portails, pivots de portail ; tuyau métalliques ; volets en métal pour portes et fenêtres ; fenêtres non métalliques ; arrêts pour persiennes ; crochets pour espagnolettes ; poignées pour volets ; support pour poignées d'espagnolettes ; lacet métallique pour tiges ou espagnolettes ; crémones ; crochets (quincaillerie métallique) ; équerres métalliques ; ferrures pour la construction ; ferrures de portes ; ferrures de fenêtres ; poignées de portes (en métal) ; pointes (clous), arrêts de portes métalliques ; serrures métalliques (autres qu'électrique) ; pentures ; pênes de serrures ; arrêts de volets ; verrous ; gonds métalliques ; visserie métallique ; vis métalliques ; boutons métalliques ; écrous métalliques ; clôtures métalliques ; charpentes métalliques ; portails métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; cadres de portes et fenêtres métalliques ; châssis de portes et fenêtres métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; galets de fenêtres ; sonnettes de portes métalliques non électriques.

Serrures électriques ; instruments d'alarmes ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes électriques.

Volets non métalliques ; cadres de portes et fenêtres non métalliques ; châssis de portes et fenêtres non métalliques ; portails non métalliques ; portes non métalliques ; charpentes non métalliques ; clôtures non métalliques ; fenêtres non métalliques.

Meubles ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; portes de meubles ; serrurerie non métalliques de toutes sortes (autre qu'électrique) ; serrures à combinaison, à fourreau, à ressort, de sûreté, de sécurité ; serrures non métalliques (autres qu'électriques) ; quincaillerie du bâtiment, à savoir espagnolettes, pentures, charnières, ferrures, équerres, dardennes, goujons, sabots de portails, pivots de portails ; arrêts pour persiennes ; gonds de porte ; crochets pour espagnolettes ; poignées pour volets et portes ; support pour poignées d'espagnolettes, lacets pour tiges ou espagnolettes, tous ces produits étant non métalliques ; présentoirs.