Marque renouvelée - Marque en vigueur

FAURE ET FILS
ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO, SA

Numéro de dépôt :
3502036
Date de dépôt :
24/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
24/05/2027
FAURE ET FILS de ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO

Présentation de la marque FAURE ET FILS

Déposée le 24 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « FAURE ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-26 du 29 juin 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO domicilié(e) 504 Route du Canton de Levens - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 521 047 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque FAURE ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3502036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAURE ET FILS arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.

ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO a également déposé les autres marques suivantes : TORBEL INDUSTRIE , PRODEX , FAURE & FILS , COULRAIN , HALT' AU VOL , ARIZONA , CLAUDE POULAIN , AFBAT , LAURENT , MODULOPACK


ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO, SA - 504 Route du Canton de Levens - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France - SIREN 307521047


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2017 n°2648616 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; ferronnerie décorative ; constructions métalliques ; constructions en fer forgé ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; serrurerie de toutes sortes ; serrures métalliques ; quincaillerie du bâtiment, notamment espagnolettes, pentures, charnières, tés, gonds, ouvre volets, barre de sécurité, nappes, clés, tourniquets, dardennes, goujons, sabots de portails, pivots de portail ; tuyau métalliques, volets en métal pour portes et fenêtres ; arrêts pour persiennes ; crochets pour espagnolettes, poignées pour volets ; support pour poignées d'espagnolettes : lacet métallique pour tiges ou espagnolettes ; crémones, crochets (quincaillerie métallique), équerres métalliques, ferrures pour la construction, ferrures de portes, ferrures de fenêtres, poignées de portes (en métal), pointes, arrêts de portes métalliques, serrures métalliques pentures, pênes de serrures ; arrêts de volets ; verrous ; gonds métalliques.

Serrures électriques ; instruments d'alarmes.

Volets non métalliques pour portes et fenêtres.

Serrurerie de toutes sortes ; serrures à combinaison, à fourreau, à ressort, de sûreté, de sécurité ; serrures ; quincaillerie du bâtiment, à savoir espagnolettes, pentures, charnières, ferrures, équerres, dardennes, goujons, sabots de portails, pivots de portails ; arrêts pour persiennes ; gonds de porte ; crochets pour espagnolettes ; poignées pour volets et portes ; support pour poignées d'espagnolettes, lacets pour tiges ou espagnolettes, tous ces produits étant non métalliques ; présentoirs.