ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
4318093
Date de dépôt :
29/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2026
Présentation de la marque BOUVET
Déposée par voie électronique le 29 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BOUVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO domicilié(e) QUAI SPEIRAMELLA - 06690 - TOURRETTE-LEVENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 521 047 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France.
La marque BOUVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - QUAI SPEIRAMELLA - 06690 - TOURRETTE-LEVENS - France - SIREN 307521047
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; poignées de portes en métal ; ferrures de portes ; béquilles de porte métalliques ; dispositifs métalliques non électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes et fenêtres ; verrous de porte métalliques ; marteaux de portes métalliques ; galets de portes métalliques ; arrêts de porte métalliques ; boules de rampe métalliques ; boutons chaînettes métalliques ; boutons de porte métalliques ; cabochons métalliques ; clous ; porte-chapeaux métallique ; porte-canne métallique ; crémones métalliques ; loqueteaux métalliques pour portes et fenêtres ; loquets métalliques ; paumelles de porte métalliques ; pentures métalliques ; plaques métalliques ; portemanteaux métalliques ; verrous métalliques, verrous de portes et de fenêtres métalliques ; vis métalliques ; objets d'art en métaux communs ; figurines en métaux communs ;
Appareils de visualisation pour portes [oeilletons] ; judas optiques pour portes ; fermetures magnétiques pour portes de meubles ;
Meubles ; cadres (encadrements) ; poignées de portes non métalliques ; béquilles de porte non métalliques ; dispositifs non métalliques non électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes et fenêtres ; verrous de porte non métalliques ; marteaux de portes non métalliques ; arrêts pour portes, ni en métal ni en caoutchouc ; boules de rampe non métalliques ; boutons de porte non métalliques ; cabochons non métalliques ; porte-chapeaux non métallique ; porte-cannes non métallique ; crémones non métalliques ; loqueteaux non métalliques pour portes et fenêtres ; loquets non métalliques ; paumelles de porte non métalliques ; pentures non métalliques ; portemanteaux non métalliques ; verrous non métalliques, verrous de portes et de fenêtres non métalliques ; vis non métalliques ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques.
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