Marque renouvelée - Marque en vigueur

AFBAT® Omnia vincit Amor
ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO, SA

Numéro de dépôt :
3599090
Date de dépôt :
17/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
17/09/2028
AFBAT® Omnia vincit Amor de ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO

Présentation de la marque AFBAT® Omnia vincit Amor

Déposée le 17 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « AFBAT® Omnia vincit Amor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-43 du 24 octobre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO domicilié(e) 504 Route du Canton de Levens - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 521 047 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque AFBAT® Omnia vincit Amor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3599090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AFBAT® Omnia vincit Amor arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.

ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO a également déposé les autres marques suivantes : TORBEL INDUSTRIE , PRODEX , FAURE & FILS , COULRAIN , HALT' AU VOL , ARIZONA , CLAUDE POULAIN , AFBAT , LAURENT , MODULOPACK


ETABLISSEMENTS TORDO BELGRANO, SA - 504 Route du Canton de Levens - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France - SIREN 307521047


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Renouvellement sans limitation le 3 août 2018 n°2689974 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-03

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; ferronnerie décorative ; constructions métalliques ; constructions en fer forgé ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; serrurerie métalliques de toutes sortes (autre qu'électrique) ; serrures métalliques (autres qu'électriques) ; quincaillerie du bâtiment, notamment espagnolettes, pentures, charnières, tés, gonds, ouvre volets, barre de sécurité, happes, clés, tourniquets, dardennes, goujons, sabots de portails, pivots de portail ; tuyau métalliques, volets en métal pour portes et fenêtres ; arrêts pour persiennes ; crochets pour espagnolettes, poignées pour volets ; support pour poignées d'espagnolettes : lacet métallique pour tiges ou espagnolettes ; crémones, crochets (quincaillerie métallique), équerres métalliques, ferrures pour la construction, ferrures de portes, ferrures de fenêtres, poignées de portes (en métal), pointes, arrêts de portes métalliques, serrures métalliques (autres qu'électrique), pentures, pênes de serrures ; arrêts de volets ; verrous ; gonds métalliques ; visserie métallique ; vis métalliques ; boutons métalliques ; écrous métalliques.

Serrures électriques ; instruments d'alarmes.

Volets non métalliques pour portes et fenêtres.

Serrurerie non métalliques de toutes sortes (autre qu'électrique) ; serrures à combinaison, à fourreau, à ressort, de sûreté, de sécurité ; serrures non métalliques (autres qu'électriques) ; quincaillerie du bâtiment, à savoir espagnolettes, pentures, charnières, ferrures, équerres, dardennes, goujons, sabots de portails, pivots de portails ; arrêts pour persiennes ; gonds de porte ; crochets pour espagnolettes ; poignées pour volets et portes ; support pour poignées d'espagnolettes, lacets pour tiges ou espagnolettes, tous ces produits étant non métalliques ; présentoirs.