Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS TOQUARD
/
T MOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T MOBILIER
ETABLISSEMENTS TOQUARD, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3997525
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2023
T MOBILIER de ETABLISSEMENTS TOQUARD

Présentation de la marque T MOBILIER

Déposée par voie électronique le 12 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS TOQUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T MOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS TOQUARD domicilié(e) Rue Pesery - 52150 - OUTREMECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 971 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque T MOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997525.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T MOBILIER est expirée depuis le 12 avril 2023.


ETABLISSEMENTS TOQUARD, Société à responsabilité limitée - Rue Pesery - 52150 - OUTREMECOURT - France - SIREN 314971979


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Meubles.