Marque renouvelée - Marque en non vigueur
ARCUS
Numéro de dépôt :
946667
Date de dépôt :
16/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ARCUS
Déposée le 16 février 1976 par Etablissements Tonon & Laburthe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARCUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARCUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ARCUS est expirée depuis le 16 février 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502