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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOGONAL
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TOGONAL CREATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOGONAL CREATIONS
ETABLISSEMENTS TOGONAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3051247
Date de dépôt :
13/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2010
TOGONAL CREATIONS de ETABLISSEMENTS TOGONAL

Présentation de la marque TOGONAL CREATIONS

Déposée le 13 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOGONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOGONAL CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOGONAL domicilié(e) 60310 LASSIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 054 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TOGONAL CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051247.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOGONAL CREATIONS est expirée depuis le 13 septembre 2010.

ETABLISSEMENTS TOGONAL a également déposé les autres marques suivantes : T TOGONAL


ETABLISSEMENTS TOGONAL (société anonyme) - 60310 LASSIGNY - France - SIREN 662054261


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.