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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOGONAL
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T TOGONAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T TOGONAL
ETABLISSEMENTS TOGONAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1640317
Date de dépôt :
24/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2011
T TOGONAL de ETABLISSEMENTS TOGONAL

Présentation de la marque T TOGONAL

Déposée le 24 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOGONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T TOGONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOGONAL domicilié(e) 60310 LASSIGNY (dossier no 2182331) - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 054 261 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2182331) - France.

La marque T TOGONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T TOGONAL est expirée depuis le 24 janvier 2011.

ETABLISSEMENTS TOGONAL a également déposé les autres marques suivantes : TOGONAL CREATIONS


ETABLISSEMENTS TOGONAL (Société Anonyme) - 60310 LASSIGNY (dossier no 2182331) - France - SIREN 662054261


cabinet beau de loménie - (dossier no 2182331) - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2000 n°2182331 - Publication au BOPI 2000-09-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table