Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RTS ELECTRONICS
ETABLISSEMENTS TISSERONT SARL

Numéro de dépôt :
92410577
Date de dépôt :
26/02/1992
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
26/02/2002

Présentation de la marque RTS ELECTRONICS

Déposée le 26 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS TISSERONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « RTS ELECTRONICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS TISSERONT domicilié(e) USINE DU PARC, 37, rue des Bas Trévois, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 358 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS TISSERONT SARL - France.

La marque RTS ELECTRONICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410577.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTS ELECTRONICS est expirée depuis le 26 février 2002.


ETABLISSEMENTS TISSERONT SARL - USINE DU PARC, 37, rue des Bas Trévois, 10000 TROYES - France - SIREN 329358915


ETABLISSEMENTS TISSERONT SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Systèmes de liaison par émetteurs, récepteurs et émetteurs-récepteurs de radiotéléphonie dans les casques et équipements de protection radiocommunication en général.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.