Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUBCOLOR
ETABLISSEMENTS TIFLEX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92406186
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2012

Présentation de la marque SUBCOLOR

Déposée le 13 février 1992 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TIFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUBCOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TIFLEX domicilié(e) 01450 PONCIN (dossier no 2214498) - 01450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 761 200 773 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2214498) - 69006 - France.

La marque SUBCOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBCOLOR est expirée depuis le 13 février 2012.

ETABLISSEMENTS TIFLEX a également déposé les autres marques suivantes : TYPOSPRINT , TYPOSPRINT , OXYGEL , TERJAUNE , AQUATRANS , TAMPOCOLOR , OXYSOL , MARQUER LE MONDE , OXYSOL , WATERCUT


ETABLISSEMENTS TIFLEX, Société Anonyme - 01450 PONCIN (dossier no 2214498) - 01450 - France - SIREN 761200773


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2214498) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2002 n°2214498 - Publication au BOPI 2002-01-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Encres pour impressions textiles