Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONIS
ETABLISSEMENTS TIFFON SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4319030
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2026
MONIS de ETABLISSEMENTS TIFFON SA

Présentation de la marque MONIS

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TIFFON SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TIFFON SA domicilié(e) 29 Quai de l'Ile Madame - 16200 - MAINXE - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque MONIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONIS arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.

ETABLISSEMENTS TIFFON SA a également déposé les autres marques suivantes : TIFFON MAISON FONDEE EN 1875 , BOUTELLEAU , BRAASTAD , TIFFON , (Marque figurative) , CHATEAU DE TRIAC , A. MARTINET , ALFRED DUBOIS LIZÉE , BOUTELLEAU , BACCARA


ETABLISSEMENTS TIFFON SA, Société anonyme - 29 Quai de l'Ile Madame - 16200 - MAINXE - France - SIREN 905720041


IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; spiritueux ; eaux-de-vie de vin respectant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Cognac.