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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS THIOLLIER
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RUBALISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RUBALISE
ETABLISSEMENTS THIOLLIER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1513329
Date de dépôt :
02/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2019

Présentation de la marque RUBALISE

Déposée le 2 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS THIOLLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUBALISE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS THIOLLIER domicilié(e) ZI Le Boiron,42290 SORBIERS (dossier no 2396146) - 42290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 707 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2396146) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUBALISE est expirée depuis le 2 février 2019.


ETABLISSEMENTS THIOLLIER Société par Actions Simplifiée - ZI Le Boiron,42290 SORBIERS (dossier no 2396146) - 42290 - France - SIREN 387707078


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2396146) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2009 n°2396146 - Publication au BOPI 2009-01-28

Renouvellement sans limitation n°2133817 - Publication au BOPI 1999-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568439 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Rubans de signalisation et de sécurité.Vêtements de sécurité. Articles confectionnés de protection et de sécurité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.