Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA VIGNE VERMEILLE
ETABLISSEMENTS THIOLERE OU ENTREPOTS VINICOLES DE LA CROISEE OU E.V.C.B.

Numéro de dépôt :
1383364
Date de dépôt :
08/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/2006

Présentation de la marque LA VIGNE VERMEILLE

Déposée le 8 décembre 1986 par la société ETABLISSEMENTS THIOLERE OU ENTREPOTS VINICOLES DE LA CROISEE OU E.V.C.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA VIGNE VERMEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS THIOLERE OU ENTREPOTS VINICOLES DE LA CROISEE OU E.V.C.B domicilié(e) 191, rue de la République, 69220 BELLEVILLE (dossier no 2071467) - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 373 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2071467) - France.

La marque LA VIGNE VERMEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA VIGNE VERMEILLE est expirée depuis le 8 décembre 2006.

ETABLISSEMENTS THIOLERE OU ENTREPOTS VINICOLES DE LA CROISEE OU E.V.C.B a également déposé les autres marques suivantes : LA PALOMBE


ETABLISSEMENTS THIOLERE OU ENTREPOTS VINICOLES DE LA CROISEE OU E.V.C.B. - 191, rue de la République, 69220 BELLEVILLE (dossier no 2071467) - France - SIREN 543780373


NOVAMARK - (dossier no 2071467) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 1996 n°2071467 - Publication au BOPI 1996-06-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 23 juillet 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°204289 - Publication au BOPI 1996-07-23

Inscription le 9 juillet 1996 - Recours en restauration n°203689 - Publication au BOPI 1996-07-09

Vins et vins mousseux.