Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANYL
ETABLISSEMENTS THEVENIN ET DUCROT S.A.

Numéro de dépôt :
1561309
Date de dépôt :
02/11/1989
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
02/11/1999

Présentation de la marque DANYL

Déposée le 2 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS THEVENIN ET DUCROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « DANYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS THEVENIN ET DUCROT domicilié(e) 67 Rue de BesanÇon, 25300 PONTARLIER - France.

La marque DANYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANYL est expirée depuis le 2 novembre 1999.

ETABLISSEMENTS THEVENIN ET DUCROT a également déposé les autres marques suivantes : AUTOBILGEL , DANYL , AUTOBILOIL , PETROTRANSIT , DANYLUX , AUTOBILGEL , PETROTRANSIT , UNIROUTE , AUTOBILGEL , DANYLUX


ETABLISSEMENTS THEVENIN ET DUCROT S.A. - 67 Rue de BesanÇon, 25300 PONTARLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Carburants et notamment des huiles non comestibles, Fuels-oils