Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOBILGEL
ETABLISSEMENTS THEVENIN ET DUCROT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99818532
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2009

Présentation de la marque AUTOBILGEL

Déposée le 14 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS THEVENIN ET DUCROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTOBILGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS THEVENIN ET DUCROT domicilié(e) 67 rue de Besançon, 25300 PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 820 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque AUTOBILGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOBILGEL est expirée depuis le 14 octobre 2009.

ETABLISSEMENTS THEVENIN ET DUCROT a également déposé les autres marques suivantes : AUTOBILGEL , DANYL , AUTOBILOIL , PETROTRANSIT , DANYLUX , AUTOBILGEL , PETROTRANSIT , UNIROUTE , DANYLUX , AUTOBILOIL


ETABLISSEMENTS THEVENIN ET DUCROT Société Anonyme - 67 rue de Besançon, 25300 PONTARLIER - France - SIREN 592820237


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Antigels.