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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS TERRAL
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Terral
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terral
ETABLISSEMENTS TERRAL, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4285904
Date de dépôt :
08/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2026
Terral de ETABLISSEMENTS TERRAL

Présentation de la marque Terral

Déposée le 8 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS TERRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Terral » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS TERRAL domicilié(e) Parc d'activité économique du Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 979 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Terral a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285904.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terral arrivera à expiration en date du 8 juillet 2026.


ETABLISSEMENTS TERRAL, société à responsabilité limitée - Parc d'activité économique du Domaine des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France - SIREN 399979806


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Machines agricoles et machines outils agricoles ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; courroies pour équipements de véhicules agricoles ; machines de labourage à usage agricole ; machines agricoles d'ensemencement ; faucheuses à usage agricole ; botteleuses à usage agricole ; moissonneuses [machines agricoles]. Andaineurs ; broyeurs à usage agricole ; épampreuses ; écimeuses-rogneuses ; pré-tailleuses ; machines de taille mécanique ; tarières ; machines ramasse-sarments ;

Instruments agricoles à main actionnés manuellement ; tendeurs de fils et bandes métalliques [outils] ; tarières [outils] ; serpes ; sécateurs ; scies [outils] ; sarcloirs ; sapes [petites faux] ; rogne-pied ; repoussoirs ; râteaux [outils] ; racloirs ; pulvérisateurs pour insecticides [outils] ; pulvérisateurs d'insecticides à fonctionnement manuel ; produits de taillanderie ; porte-scie ; porte-outils ; porte-forets [outils] ; plantoirs actionnés manuellement ; pistolets [outils] ; pinces [outils à main] ; pinces coupe-fil ; pinces ; pilons à fruits ; pelles [outils] ; outils de coupe actionnés manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils à main multifonctions ; meules à aiguiser pour lames et couteaux ; meules à aiguiser à main ; manchons d'alésoirs ; machines à couper les aliments en dés à fonctionnement manuel ; lames [outils] ; lames pour cisailles ; lames pour couteaux ; lames de cisailles ; lames de ciseaux ; instruments pour l'aiguisage ; greffoirs ; gravoirs ; grattoirs [outils] ; fourches ; faux ; faucilles ; élagueurs ; coupoirs ; couperets ; ciseaux ; cisailles multifonctions ; cisailles de jardinage ; cisailles à fonctionnement manuel ; cisailles ; boutoirs [outils] ; arracheuses [outils] ; appareils pour détruire les parasites des plantes ;

Réparation et entretien d'équipements agricoles ; réparation et maintenance de machines agricoles.