Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONSTELLATION
Numéro de dépôt :
1543127
Date de dépôt :
25/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1999
Présentation de la marque CONSTELLATION
Déposée le 25 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements TECNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSTELLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CONSTELLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 27 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231696 - Publication au BOPI 1997-01-27