Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAILLON DES BRUYERES
Etablissements TASSERY & FILS, Société à responsabilité limitée, HENOUVILLE, SAINT-MARTIN-DE-BOSCHERVILLE, (Seine-Maritime).

Numéro de dépôt :
1239211
Date de dépôt :
23/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1993

Présentation de la marque LE PAILLON DES BRUYERES

Déposée le 23 juin 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements TASSERY & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAILLON DES BRUYERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements TASSERY & FILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque LE PAILLON DES BRUYERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAILLON DES BRUYERES est expirée depuis le 23 juin 1993.

Etablissements TASSERY & FILS a également déposé les autres marques suivantes : L'OR DES PRES , L'OR BLANC


Etablissements TASSERY & FILS, Société à responsabilité limitée, HENOUVILLE, SAINT-MARTIN-DE-BOSCHERVILLE, (Seine-Maritime). - France


Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.