Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSLATEUR
Etablissements TASSERIT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95555391
Date de dépôt :
27/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2005

Présentation de la marque TRANSLATEUR

Déposée le 27 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) Etablissements TASSERIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSLATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements TASSERIT domicilié(e) Route de Paris SAINT-DENIS-lès-SENS, 89100 SENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT - France.

La marque TRANSLATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSLATEUR est expirée depuis le 27 janvier 2005.


Etablissements TASSERIT (Société Anonyme) - Route de Paris SAINT-DENIS-lès-SENS, 89100 SENS - France


ABRITT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Meubles pour chambres de malades, brancards, chariots (mobilier)

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.