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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TARVEL
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VEGECOMPOST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGECOMPOST
ETABLISSEMENTS TARVEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92404356
Date de dépôt :
31/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2002

Présentation de la marque VEGECOMPOST

Déposée le 31 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TARVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEGECOMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TARVEL domicilié(e) 214 Route de Sain Bel BP 9, 69751 CHARBONNIERES LES BAINS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DULATIER - France.

La marque VEGECOMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGECOMPOST est expirée depuis le 31 janvier 2002.

ETABLISSEMENTS TARVEL a également déposé les autres marques suivantes : , Réseau ExaVert , TARVEL , VEGECOMPOST , TARVEL , KOMPOST Le jardin au naturel , KOMPOST Le jardin au naturel


ETABLISSEMENTS TARVEL, Société Anonyme - 214 Route de Sain Bel BP 9, 69751 CHARBONNIERES LES BAINS CEDEX - France


CABINET DULATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Composts et terreaux Machines agricoles, instruments agricoles pour le broyage, regroupement et recyclage de végétaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.