Déposée le 1 février 2005 par la société Etablissements TARVEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Réseau ExaVert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la société Etablissements TARVEL domicilié(e) 6, rue Maximilien Robespierre,69511 VAULX EN VELIN - 69511 - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 504 153 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre TIXIER Etablissements TARVEL domicilié(e) 6, rue Maximilien Robespierre,69511 VAULX EN VELIN - 69511 - France.
La marque Réseau ExaVert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements TARVEL - 6, rue Maximilien Robespierre,69511 VAULX EN VELIN - 69511 - France - SIREN 964504153
Monsieur Pierre TIXIER Etablissements TARVEL - 6, rue Maximilien Robespierre,69511 VAULX EN VELIN - 69511 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Inscription le 6 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608182 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-06
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relation publiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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