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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements SUARD BELLEMON Cie
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DEC EAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEC EAU
Etablissements SUARD BELLEMON Cie (SA)

Numéro de dépôt :
1573971
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
MONTARGIS
Date d'expiration :
30/01/2000
DEC EAU de Etablissements SUARD BELLEMON Cie

Présentation de la marque DEC EAU

Déposée le 30 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) Etablissements SUARD BELLEMON Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTARGIS), la marque française « DEC EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements SUARD BELLEMON Cie domicilié(e) 7 Rue Edouard Branly, 45700 VILLEMANDEUR - France.

La marque DEC EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573971.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEC EAU est expirée depuis le 30 janvier 2000.


Etablissements SUARD BELLEMON Cie (SA) - 7 Rue Edouard Branly, 45700 VILLEMANDEUR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Appareils d'éclairage, de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires, meubles, glaces (miroirs), cadres

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.