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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS STEINER FRERES
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JULIE BRODERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JULIE BRODERIE
ETABLISSEMENTS STEINER FRERES S.A.

Numéro de dépôt :
1225532
Date de dépôt :
25/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2003
JULIE BRODERIE de ETABLISSEMENTS STEINER FRERES

Présentation de la marque JULIE BRODERIE

Déposée le 25 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS STEINER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JULIE BRODERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS STEINER FRERES domicilié(e) 100, avenue du Général de Gaulle, 18500 MEHUN-SUR-YEVRE (dossier no 2014009) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 063 404 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2014009) - France.

La marque JULIE BRODERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JULIE BRODERIE est expirée depuis le 25 janvier 2003.

ETABLISSEMENTS STEINER FRERES a également déposé les autres marques suivantes : AQUAREVE , FLORIREVE , ROYAL , AACLL , AACLL ATELIERS D ART CONTEMPORAIN LA LICE


ETABLISSEMENTS STEINER FRERES S.A. - 100, avenue du Général de Gaulle, 18500 MEHUN-SUR-YEVRE (dossier no 2014009) - France - SIREN 562063404


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2014009) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1993 n°2014009 - Publication au BOPI 1993-01-20

Inscription le 26 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299221 - Publication au BOPI 2000-04-26

Inscription le 14 mai 1993 - Transmission de propriété n°158703 - Publication au BOPI 1993-05-14

Inscription le 14 mai 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°158702 - Publication au BOPI 1993-05-14

Inscription - Changement d'adresse n°42635 - Publication au BOPI

Fils.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.