Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AACLL ATELIERS D ART CONTEMPORAIN LA LICE
ETABLISSEMENTS STEINER FRERES

Numéro de dépôt :
1113952
Date de dépôt :
20/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AACLL ATELIERS D ART CONTEMPORAIN LA LICE

Déposée le 20 novembre 1979 par ETABLISSEMENTS STEINER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AACLL ATELIERS D ART CONTEMPORAIN LA LICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS STEINER FRERES, domicilié(e) société anonyme, 128, avenue Jean Jaurès, à PANTIN (Seine-Saint-Denis). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque AACLL ATELIERS D ART CONTEMPORAIN LA LICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque AACLL ATELIERS D ART CONTEMPORAIN LA LICE est expirée depuis le 20 novembre 1989.

ETABLISSEMENTS STEINER FRERES a également déposé les autres marques suivantes : AQUAREVE , FLORIREVE , ROYAL , AACLL , JULIE BRODERIE


ETABLISSEMENTS STEINER FRERES - société anonyme, 128, avenue Jean Jaurès, à PANTIN (Seine-Saint-Denis). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023

Inscription le 14 mai 1993 - Transmission de propriété n°158703 - Publication au BOPI 1993-05-14

Inscription le 14 mai 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°158702 - Publication au BOPI 1993-05-14

Tapisseries et tapis.