ETABLISSEMENTS STALAVEN, société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
1459004
Date de dépôt :
06/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/1998
Présentation de la marque LA RÉFÉRENCE
Déposée le 6 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS STALAVEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA RÉFÉRENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS STALAVEN domicilié(e) rue Buffon, SAINT-BRIEUC (Côtes-du-Nord). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque LA RÉFÉRENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS STALAVEN, société à responsabilité limitée - rue Buffon, SAINT-BRIEUC (Côtes-du-Nord). - France
SODEMA. - France
Inscription le 5 janvier 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°167931 - Publication au BOPI 1994-01-05
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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