Déposée le 22 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements SPACE EMETTEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN),
la marque française « SPACE METTEURS® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements SPACE EMETTEURS domicilié(e) Tour Arago Place du 8 mai, 66000 PERPIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissements SPACE EMETTEURS (SARL) - France.
La marque SPACE METTEURS® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757588.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACE METTEURS® est expirée depuis le 22 août 2000.
Etablissements SPACE EMETTEURS a également déposé les autres marques suivantes : SPACE EMETTEURS
Etablissements SPACE EMETTEURS (SARL) - Tour Arago Place du 8 mai, 66000 PERPIGNAN - France
Etablissements SPACE EMETTEURS (SARL) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06
Etudes, conception de tout équipement d'émetteur réémetteurs de radio-diffusion télévision faisceaux hertziens, télécommandes, barrières avec ou sans fil, signalisation, tous moyens de communication satellites, réseaux câblés, antennes collectives et particulières ; équipement d'émetteurs réémetteurs de radio-diffusion télévision faisceaux hertziens, télécommandes, barrières avec ou sans fil, signalisation à l'exception de celle ni lumineuse ni mécanique, tous moyens de communication satellites, réseaux câblés, antennes collectives et particulières. Travaux d'ingénierie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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