Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN D AIGLE
Numéro de dépôt :
1091888
Date de dépôt :
23/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Marseille
Présentation de la marque JEAN D AIGLE
Déposée le 23 mars 1979 par Etablissements SOUTTER & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Marseille), la marque française « JEAN D AIGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN D AIGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JEAN D AIGLE est expirée depuis le 23 mars 1989.
Etablissements SOUTTER & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044