Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DIAPHASE
Numéro de dépôt :
1173216
Date de dépôt :
06/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque DIAPHASE
Déposée le 6 novembre 1979 par la Société Anonyme (SA) Etablissements SONELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAPHASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DIAPHASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements SONELEC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Gage constitué n°11162 - Publication au BOPI 1981-45