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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SOMA
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SOMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMA
ETABLISSEMENTS SOMA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1612328
Date de dépôt :
27/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1999

Présentation de la marque SOMA

Déposée le 27 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SOMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SOMA domicilié(e) 40, Rue Condorcet, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque SOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMA est expirée depuis le 27 avril 1999.


ETABLISSEMENTS SOMA, société anonyme - 40, Rue Condorcet, 75009 PARIS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, imprimés, livres, revues, journaux, magazines et prospectus;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés