ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3170912
Date de dépôt :
25/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
25/06/2022
Présentation de la marque SOGALFLEX
Déposée le 25 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « SOGALFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS domicilié(e) Zone d'Activités - 49120 - LA JUMELLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 006 428 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SOGALFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS, Société par Actions Simplifiée - Zone d'Activités - 49120 - LA JUMELLIERE - France - SIREN 324006428
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Inscription le 21 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570725 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-21
Inscription le 21 février 2012 - Changement d'adresse n°570723 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-21
Inscription le 21 février 2012 - Changement d'adresse n°570724 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-21
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2012 n°2493958 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-12
Matériaux de construction non métalliques ; portes et notamment portes coulissantes métalliques ; cloisonnettes, plafonds techniques, planchers techniques, portes de distribution métalliques, cloisons et notamment cloisons pliantes et/ou coulissantes métalliques ; séparations métalliques ; murs mobiles métalliques ; volets et notamment volets roulants métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; tous produits de menuiserie métallique et notamment ceux destinés à la fermeture de locaux et leurs éléments constitutifs, notamment serrures. Stores en papier. Matériaux de construction non métalliques : portes et notamment portes coulissantes non métalliques ; portes accordéon en plastique ; cloisons et notamment cloisons pliantes et/ou coulissantes non métalliques ; cloisonnettes, plafonds techniques, planchers techniques, portes de distribution non métalliques ; séparations non métalliques ; murs mobiles non métalliques ; volets et notamment volets roulants non métalliques ; stores en plastique ; stores d'extérieurs non métalliques, ni en matières textiles ; tous produits de menuiserie non métallique et notamment ceux destinés à la fermeture de locaux et leurs éléments constitutifs, notamment serrures. Meubles ; mobilier de bureau, bureaux ; armoires ; pans de boiserie ; bacs pour meubles ; meubles de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, compartiments destinés à l'agencement de placards ; façades de placards ; stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois ; portes accordéon en bois. Stores en matières textiles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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