Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGAL
ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3860912
Date de dépôt :
22/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/09/2021
SOGAL de ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS

Présentation de la marque SOGAL

Déposée le 22 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS domicilié(e) Zone d'Activités - 49120 - LA JUMELLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 006 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SOGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGAL est expirée depuis le 22 septembre 2021.

ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS a également déposé les autres marques suivantes : ILIKO , SOGAL® MURANOVA , SOGALTEX , MI , KEIKO , ROBOTWIN , PANORAMIQUE , sogal , SOGAL CREATION , EXTENSO


ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS, Société par Actions Simplifiée - Zone d'Activités - 49120 - LA JUMELLIERE - France - SIREN 324006428


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Matériaux de construction métalliques ; portes et notamment portes coulissantes métalliques ; cloisonnettes, plafonds techniques, planchers techniques, portes de distribution métalliques, cloisons et notamment cloisons pliantes et/ou coulissantes métalliques ; séparations métalliques ; murs mobiles métalliques ; volets et notamment volets roulants métalliques ; portes pliantes en métal ou métal et bois ; stores d'extérieurs métalliques ; tous produits de menuiserie métallique ;

Matériaux de construction non métalliques ; portes et notamment portes coulissantes non métalliques ; cloisons et notamment cloisons pliantes et/ou coulissantes non métalliques ; cloisonnettes, plafonds techniques, planchers techniques, portes de distribution non métalliques ; portes pliantes en bois ou bois et métal ; séparations non métalliques ; murs mobiles non métalliques ; volets et notamment volets roulants non métalliques ; stores en plastique ; stores d'extérieurs non métalliques, ni en matières textiles ; tous produits de menuiserie non métallique ;

Meubles ; mobilier de bureau, bureaux ; armoires ; pans de boiserie ; bacs pour meubles ; meubles de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, compartiments destinés à l'agencement de placards ; façades de placards ; stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ;

Promotion de produits pour le compte de tiers ; agence d'import / export ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; décoration de vitrines ; démonstrations de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; organisation d'expositions ou manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services de ; mannequins à des fins publicitaires et de promotion des ventes ; services de relations publiques ; services de revues de presse ; regroupement pour le compte de tiers de matériaux de construction, menuiserie, éléments d'aménagement de placards, produits divers destinés à l'aménagement et à l'équipement de la maison (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les choisir et de les acheter commodément. Présentation, sur tous moyens de communication notamment Internet, en vue de leur vente au détail, de matériaux de construction, menuiserie, éléments d'aménagement de placards, produits divers destinés à l'aménagement et à l'équipement de la maison ;

Services d'installation, réparation et entretien de meubles, placards ou agencements de placards ; aménagement (installation) d'espaces, notamment d'espaces de rangement ;

Conception et aménagement d'espaces notamment d'espaces de rangement (décoration intérieure).