ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1281165
Date de dépôt :
31/07/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2024
Présentation de la marque SOGAL
Déposée le 31 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS domicilié(e) ZONE D'ACTIVITÉ DE LA JUMELLIÈRE - 49120 - LA JUMELLIÈRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 006 428 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 rue des Olivettes, 7 Passage Douard - 44000 - NANTES - France.
La marque SOGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS, Société par actions simplifiée à associé unique - ZONE D'ACTIVITÉ DE LA JUMELLIÈRE - 49120 - LA JUMELLIÈRE - France - SIREN 324006428
INLEX IP EXPERTISE - 4 rue des Olivettes, 7 Passage Douard - 44000 - NANTES - France
Inscription le 1 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64606 - Publication au BOPI 1992-07-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2004 n°2265350 - Publication au BOPI 2004-05-19
Inscription le 27 septembre 2004 - Changement d'adresse n°400164 - Publication au BOPI 2004-09-27
Inscription le 15 mai 2001 - Changement d'adresse n°323696 - Publication au BOPI 2001-05-15
Renouvellement sans limitation n°2033874 - Publication au BOPI 1994-28
Inscription le 5 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573139 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05
Inscription le 5 avril 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°573138 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2014 n°2564207 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-30
Portes métalliques, notamment portes coulissantes, cloisons, séparations coulissantes, volets.Portes non métalliques, notamment portes coulissantes, cloisons, séparations coulissantes, volets;pans de boiserie pour aménagement intérieur de locaux d'habitation.Pans de boiserie pour meubles;meubles de rangement pour l'aménagement des placards; étagères façades de placards.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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