ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
95586589
Date de dépôt :
29/08/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2025
Présentation de la marque ROBOTWIN
Déposée le 29 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROBOTWIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-41 du 13 octobre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS domicilié(e) ZONE D'ACTIVITÉ DE LA JUMELLIÈRE - 49120 - LA JUMELLIÈRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 006 428 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 12 Allée Duguay Trouin - 44000 - NANTES - France.
La marque ROBOTWIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS, Société par actions simplifiée - ZONE D'ACTIVITÉ DE LA JUMELLIÈRE - 49120 - LA JUMELLIÈRE - France - SIREN 324006428
INLEX IP EXPERTISE - 12 Allée Duguay Trouin - 44000 - NANTES - France
Inscription le 27 septembre 2005 - Changement d'adresse n°418761 - Publication au BOPI 2005-09-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2005 n°2286512 - Publication au BOPI 2005-04-18
Inscription le 27 septembre 2005 - Changement d'adresse n°418762 - Publication au BOPI 2005-09-27
Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41
Inscription le 5 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573139 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05
Inscription le 5 avril 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°573138 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05
Renouvellement sans limitation le 7 août 2015 n°2594826 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-07
Portes métalliques, notamment portes coulissantes, cloisons, séparations coulissantes, volets, quincaillerie métallique pour portes, cloisons et séparations coulissantes. Pièces de roulement pour portes, cloisons et séparationscoulissantes.Portes non métalliques, notamment portes coulissantes, cloisons, séparations coulissantes, volets, pans de boiserie pour aménagement intérieur de locaux d'habitation.Pans de boiserie pour meubles, meubles de rangement pour l'aménagement des placards, étagères, façades de placards
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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