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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS
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MODULECO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULECO
ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
93466367
Date de dépôt :
26/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2023

Présentation de la marque MODULECO

Déposée le 26 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS domicilié(e) Zone d'activités - 49120 - LA JUMELLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 006 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 rue des Olivettes – 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque MODULECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULECO est expirée depuis le 26 avril 2023.

ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS a également déposé les autres marques suivantes : ILIKO , SOGAL® MURANOVA , SOGALTEX , MI , KEIKO , ROBOTWIN , PANORAMIQUE , sogal , SOGAL CREATION , EXTENSO


ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone d'activités - 49120 - LA JUMELLIERE - France - SIREN 324006428


INLEX IP EXPERTISE - 4 rue des Olivettes – 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France


Inscription le 9 septembre 2003 - Changement d'adresse n°377060 - Publication au BOPI 2003-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2240894 - Publication au BOPI 2003-04-04

Inscription le 9 septembre 2003 - Changement d'adresse n°377061 - Publication au BOPI 2003-09-09

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Inscription le 5 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573139 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

Inscription le 5 avril 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°573138 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2013 n°2528290 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-26

Portes métalliques, notamment portes coulissantes, cloisons, séparations coulissantes, volets.Portes non métalliques, notamment portes coulissantes, cloisons, séparations coulissantes, volets, pans de boiserie pour aménagement intérieur de locaux d'habitation.Pans de boiserie pour meubles, meubles de rangement pour l'aménagement des placards, étagères, façades de placards

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.