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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS
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MODULDECO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULDECO
ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
97698213
Date de dépôt :
02/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2027

Présentation de la marque MODULDECO

Déposée le 2 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULDECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS domicilié(e) Z.A. La Gare - 49120 - LA JUMELLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 444 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MODULDECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULDECO arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.

ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS a également déposé les autres marques suivantes : ILIKO , SOGAL® MURANOVA , SOGALTEX , MI , KEIKO , ROBOTWIN , PANORAMIQUE , sogal , SOGAL CREATION , EXTENSO


ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - Z.A. La Gare - 49120 - LA JUMELLIERE - France - SIREN 501444111


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 3 décembre 2007 - Changement d'adresse n°464764 - Publication au BOPI 2007-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2007 n°2350028 - Publication au BOPI 2007-09-05

Inscription le 3 décembre 2007 - Changement d'adresse n°464765 - Publication au BOPI 2007-12-03

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Inscription le 5 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573139 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

Inscription le 5 avril 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°573138 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2017 n°2661180 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-06

Portes métalliques, notamment portes coulissantes, cloisons, séparations coulissantes, volets. Portes non métalliques, notamment portes coulissantes, cloisons, séparations coulissantes, volets, pans de boiserie pour aménagement intérieur de locaux d'habitation. Pans de boiserie pour meubles, meubles de rangement pour l'aménagement des placards, étagères, façades de placards

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.