ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3727105
Date de dépôt :
02/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/04/2030
Présentation de la marque LA MANUFACTURE D'INTERIEURS
Déposée le 2 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LA MANUFACTURE D'INTERIEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-18 du 7 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS domicilié(e) BP N°59-LA JUMELLIÈRE ZONE D'ACTIVITÉS - 49120 - CHEMILLÉ-EN-ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 006 428 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme Bichon Véronique domicilié(e) 12 Allée Duguay Trouin - 44000 - NANTES - France.
La marque LA MANUFACTURE D'INTERIEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS, Société par actions simplifiée à associé unique - BP N°59-LA JUMELLIÈRE ZONE D'ACTIVITÉS - 49120 - CHEMILLÉ-EN-ANJOU - France - SIREN 324006428
INLEX IP EXPERTISE, Mme Bichon Véronique - 12 Allée Duguay Trouin - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Inscription le 5 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573139 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733684 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-10
Matériaux de construction métalliques ; portes et notamment portes coulissantes métalliques ; cloisonnettes, plafonds techniques, planchers techniques, portes de distribution métalliques, cloisons et notamment cloisons pliantes et/ou coulissantes métalliques ; séparations métalliques ; murs mobiles métalliques ; volets et notamment volets roulants métalliques ; portes pliantes en métal ou métal et bois ; stores d'extérieurs métalliques ; tous produits de menuiserie métallique et notamment ceux destinés à la fermeture de locaux et leurs éléments constitutifs, notamment serrures.
Matériaux de construction non métalliques : portes et notamment portes coulissantes non métalliques ; portes accordéon en plastique ; cloisons et notamment cloisons pliantes et/ou coulissantes non métalliques ; cloisonnettes, plafonds techniques, planchers techniques, portes de distribution non métalliques ; portes pliantes en bois ou bois et métal ; séparations non métalliques ; murs mobiles non métalliques ; volets et notamment volets roulants non métalliques ; stores en plastique ; stores d'extérieurs non métalliques, ni en matières textiles ; tous produits de menuiserie non métallique et notamment ceux destinés à la fermeture de locaux et leurs éléments constitutifs.
Meubles ; mobilier de bureau, bureaux ; armoires ; pans de boiserie ; bacs pour meubles ; meubles de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, compartiments destinés à l'agencement de placards ; façades de placards ; stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; portes accordéon en bois.
Promotion de produits pour le compte de tiers ; agence d'import / export ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; décoration de vitrines ; démonstrations de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; organisation d'expositions ou manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services de mannequins à des fins publicitaires et de promotion des ventes ; services de relations publiques ; services de revues de presse ; regroupement pour le compte de tiers de matériaux de construction, menuiserie, éléments d'aménagement de placards, produits divers destinés à l'aménagement et à l'équipement de la maison (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les choisir et de les acheter commodément.
Services d'installation, réparation et entretien de meubles, placards ou agencements de placards ; aménagement (installation) d'espaces, notamment d'espaces de rangement.
Conception et aménagement d'espaces notamment d'espaces de rangement (décoration intérieure).
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