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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS
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COMBY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMBY
ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3021202
Date de dépôt :
07/04/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2030

Présentation de la marque COMBY

Déposée le 7 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS domicilié(e) BP N°59-LA JUMELLIÈRE ZONE D'ACTIVITÉS - 49120 - CHEMILLÉ-EN-ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 006 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme Bichon Véronique domicilié(e) 12 Allée Duguay Trouin - 44000 - NANTES - France.

La marque COMBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMBY arrivera à expiration en date du 7 avril 2030.

ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS a également déposé les autres marques suivantes : ILIKO , SOGAL® MURANOVA , SOGALTEX , MI , KEIKO , ROBOTWIN , PANORAMIQUE , sogal , SOGAL CREATION , EXTENSO


ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS, Société par actions simplifiée à associé unique - BP N°59-LA JUMELLIÈRE ZONE D'ACTIVITÉS - 49120 - CHEMILLÉ-EN-ANJOU - France - SIREN 324006428


INLEX IP EXPERTISE, Mme Bichon Véronique - 12 Allée Duguay Trouin - 44000 - NANTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2010 n°2437772 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-16

Inscription le 8 juin 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°525374 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-08

Inscription le 8 juin 2010 - Changement d'adresse n°525373 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-08

Inscription le 5 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573139 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733711 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Matériaux de construction métalliques, portes, portes coulissantes, cloisons, séparations, volets métalliques, éléments de menuiserie métalliques. Matériaux de construction non métalliques, portes, portes coulissantes, cloisons, séparations coulissantes, volets, tous éléments destinés à l'aménagement intérieur de placards et locaux d'habitation, menuiserie non métallique. Meubles, pans de boiserie, bacs pour meubles, meubles de rangement pour l'aménagement de placards, placards, étagères, casiers, tiroirs, compartiments destinés à l'agencement de placards, façades de placards.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.