ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4110247
Date de dépôt :
04/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/08/2024
Présentation de la marque CENTIMETRE
Déposée le 4 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CENTIMETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS domicilié(e) ZONE D'ACTIVITÉ DE LA JUMELLIÈRE - 49120 - LA JUMELLIÈRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 006 428 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 7 Passage Douard, 4 Rue des Olivettes - 44000 - NANTES - France.
La marque CENTIMETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS, Société par actions simplifiée à associé unique - ZONE D'ACTIVITÉ DE LA JUMELLIÈRE - 49120 - LA JUMELLIÈRE - France - SIREN 324006428
INLEX IP EXPERTISE - 7 Passage Douard, 4 Rue des Olivettes - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Inscription le 3 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642432 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03
Matériaux de construction métalliques ; éléments métalliques pour la construction ; constructions transportables métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques, poignées et boutons de portes métalliques, chevilles et charnières métalliques ; panneaux de construction métalliques ; cloisons et notamment cloisons pliantes et/ou coulissantes métalliques ; séparations métalliques ; murs mobiles métalliques ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; panneaux décoratifs (constructions métalliques) ; portes pliantes métalliques, portes coulissantes métalliques, portes de distribution métalliques ; volets métalliques ; stores métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; rails métalliques ; boîtes en métaux communs, coffres et conteneurs métalliques ; accessoires métalliques de menuiserie, à savoir parties constitutives d'un placard.
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; éléments de décoration non métalliques (matériaux de construction) ; cloisons et notamment cloisons pliantes et/ou coulissantes non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; arrêts de portes non métalliques et châssis de portes non métalliques ; portes de distribution non métalliques ; portes pliantes en bois ou bois et métal ; séparations non métalliques ; murs mobiles non métalliques ; planchers non métalliques ; lattes non métalliques ; barres de seuil non métalliques ; vitres (verre de construction) ; bois de placage ; panneaux décoratifs (constructions non métalliques) ; volets non métalliques ; stores non métalliques, ni en matières textiles ;
Meubles ; mobilier (meubles) de bureau, bureaux ; armoires ; glaces (miroirs), cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; portes de meubles, rayons de meubles, poignées de meubles (ni en métal, ni en porcelaine) ; armoires ; pans de boiserie pour meubles ; garnitures de porte non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ; meubles de rangement pour l'aménagement de placards (dressing) ; placards ; étagères, rayonnages, casiers, tiroirs, paniers non métalliques, compartiments destinés à l'agencement de placards ; façades de placards ; cintres pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques, chevilles non métalliques, charnières non métalliques ; roulettes et pieds de meubles ; poignées et boutons de portes non métalliques ; arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs ; bloque portes ; portemanteaux (meubles) ; rails non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ;
Services d'organisation d'expositions ou manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; présentation (démonstration) de produits sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur tout autre forme de media électronique de télécommunication ; services de vente au détail de : matériaux de construction métalliques ; éléments métalliques pour la construction ; constructions transportables métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques, poignées et boutons de portes métalliques, chevilles et charnières métalliques ; panneaux de construction métalliques ; cloisons et notamment cloisons pliantes et/ou coulissantes métalliques ; séparations métalliques ; murs mobiles métalliques ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; panneaux décoratifs (constructions métalliques) ; portes pliantes métalliques, portes coulissantes métalliques, portes de distribution métalliques ; volets métalliques ; stores métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; rails métalliques ; boîtes en métaux communs, coffres et conteneurs métalliques et notamment coffres-forts ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; éléments de décoration non métalliques (matériaux de construction) ; cloisons et notamment cloisons pliantes et/ou coulissantes non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; arrêts de portes non métalliques et châssis de portes non métalliques ; portes de distribution non métalliques ; portes pliantes en bois ou bois et métal ; séparations non métalliques ; murs mobiles non métalliques ; planchers non métalliques ; lattes non métalliques ; barres de seuil non métalliques ; vitres (verre de construction) ; bois de placage ; panneaux décoratifs (constructions non métalliques) ; volets non métalliques ; stores non métalliques, ni en matières textiles ; tous produits de menuiserie non métallique (matériaux de construction non métalliques) ; meubles ; mobilier (meubles) de bureau, bureaux ; armoires ; glaces (miroirs), cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; portes de meubles, rayons de meubles, poignées de meubles (ni en métal, ni en porcelaine) ; armoires ; pans de boiserie pour meubles ; garnitures de porte non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement ; meubles de rangement pour l'aménagement de placards (dressing) ; placards ; étagères, rayonnages, casiers, tiroirs, paniers non métalliques, compartiments destinés à l'agencement de placards ; façades de placards ; cintres pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques, chevilles non métalliques, charnières non métalliques ; roulettes et pieds de meubles ; poignées et boutons de portes non métalliques ; arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs ; bloque portes ; portemanteaux (meubles) ; rails non-métallique ; stores d'intérieur à lamelles ;
Services d'installation, réparation et entretien de meubles, dressings, placards ou agencements de placards ; aménagement (installation) d'espaces, notamment d'espaces de rangement ; installation de portes et de fenêtres ; restauration et entretien de mobilier ; information en matière de réparation ;
Architecture ; conception et aménagement d'espaces notamment d'espaces de rangement (décoration intérieure) ; établissement de plans (construction) ; conseils en décoration et en aménagement d'intérieur ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.
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