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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS
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ARPEGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARPEGE
ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93492319
Date de dépôt :
10/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2023

Présentation de la marque ARPEGE

Déposée le 10 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS domicilié(e) Zone d'activités - 49120 - LA JUMELLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 006 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARPEGE est expirée depuis le 10 novembre 2023.

ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS a également déposé les autres marques suivantes : ILIKO , SOGAL® MURANOVA , SOGALTEX , MI , KEIKO , ROBOTWIN , PANORAMIQUE , sogal , SOGAL CREATION , EXTENSO


ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS, Société par Actions Simplifiée - Zone d'activités - 49120 - LA JUMELLIERE - France - SIREN 324006428


INLEX IP EXPERTISE - 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France


Inscription le 10 février 2004 - Changement d'adresse n°386729 - Publication au BOPI 2004-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2003 n°2250409 - Publication au BOPI 2003-10-02

Inscription le 10 février 2004 - Changement d'adresse n°386730 - Publication au BOPI 2004-02-10

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Inscription le 5 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573139 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

Inscription le 5 avril 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°573138 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2013 n°2540064 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-26

Matériel pour le traitement de l'information, logiciels enregistrés.Logiciels permettant le chiffrage des commandes, le calcul des fournitures nécessaires et la compilation automatique de la demande d'approvisionnement desdites fournitures chez le fournisseur.Programmation informatique, établissement de plans.Réalisation de plans d'aménagement intérieur de placards

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.