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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements SOFERBA
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SOFMATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFMATIC
Etablissements SOFERBA (SA)

Numéro de dépôt :
1707002
Date de dépôt :
13/05/1991
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
13/05/2001
SOFMATIC de Etablissements SOFERBA

Présentation de la marque SOFMATIC

Déposée le 13 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements SOFERBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « SOFMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements SOFERBA domicilié(e) rue des Buchets, 90800 BAVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER ROY, directeur d'établissement - France.

La marque SOFMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707002.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07


Etablissements SOFERBA (SA) - rue des Buchets, 90800 BAVILLIERS - France


OLIVIER ROY, directeur d'établissement - France


Inscription le 11 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163883 - Publication au BOPI 1993-10-11

Dispositifs non électriques pour ouverture de portes basculantes individuelles et dispositifs motorisés, et automatismes pour portes basculantes à usage individuel et collectif

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.