Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETAGNE -CHAUFFAGE
Etablissements Société d'Etudes Techniques et de Réalisations de l'Aménagement (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1243982
Date de dépôt :
16/05/1983
Lieu de dépôt :
RENNES
Date d'expiration :
16/05/1993
BRETAGNE -CHAUFFAGE de Etablissements Société d\'Etudes Techniques et de Réalisations de l\'Aménagement

Présentation de la marque BRETAGNE -CHAUFFAGE

Déposée le 16 mai 1983 par la société Etablissements Société d'Etudes Techniques et de Réalisations de l'Aménagement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES), la marque française « BRETAGNE -CHAUFFAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Etablissements Société d'Etudes Techniques et de Réalisations de l'Aménagement domicilié(e) 13, rue de Rennes, 35520 MELESSE. - France.

La marque BRETAGNE -CHAUFFAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Etablissements Société d'Etudes Techniques et de Réalisations de l'Aménagement a également déposé les autres marques suivantes : BRETAGNE -TOITURE , BRETAGNE -EXTENSION


Etablissements Société d'Etudes Techniques et de Réalisations de l'Aménagement (S.A.R.L.) - 13, rue de Rennes, 35520 MELESSE. - France


Inscription - Changement d'adresse n°4873 - Publication au BOPI 1984-03

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