Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALAIN SPILET
Numéro de dépôt :
12726
Date de dépôt :
04/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Paris
Présentation de la marque ALAIN SPILET
Déposée le 4 janvier 1979 par Etablissements SOCHAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Paris), la marque française « ALAIN SPILET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALAIN SPILET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ALAIN SPILET est expirée depuis le 4 janvier 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025