Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENCLOS DE HAUTECOUR
Etablissements SOBRAQUES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1759869
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
04/12/2001

Présentation de la marque L'ENCLOS DE HAUTECOUR

Déposée le 4 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements SOBRAQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « L'ENCLOS DE HAUTECOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements SOBRAQUES domicilié(e) 80, rue Pascal Marie Agasse, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Yves FABRE - France.

La marque L'ENCLOS DE HAUTECOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENCLOS DE HAUTECOUR est expirée depuis le 4 décembre 2001.

Etablissements SOBRAQUES a également déposé les autres marques suivantes : LE GERSOIS , HAUTECOUR , TERROIR GASCON , SAVOURIN


Etablissements SOBRAQUES (S.A.) - 80, rue Pascal Marie Agasse, 66000 PERPIGNAN - France


Mr Yves FABRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12

Poisson, volaille, gibier, oeufs. Glaces comestibles. Produits agricoles fruits et légumes, aliments pour les animaux. Eaux minérales et gazeuses et autres boisson non alcooliques. Boisson alcooliques. Hôtellerie, restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.