Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL
ETABLISSEMENTS SOBEAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1557960
Date de dépôt :
31/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1999
VAL de ETABLISSEMENTS SOBEAL

Présentation de la marque VAL

Déposée le 31 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SOBEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SOBEAL domicilié(e) 126, rue Fernand Bar, 62400 BETHUNE - France.

La marque VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETABLISSEMENTS SOBEAL a également déposé les autres marques suivantes : S RIUS , OPTAR , RIUS , FLANDRE , VAL , ROXA , S , FLANDRE , VAL , ALESA


ETABLISSEMENTS SOBEAL (société anonyme) - 126, rue Fernand Bar, 62400 BETHUNE - France


Inscription le 4 mars 1992 - Transmission de propriété n°60961 - Publication au BOPI 1992-03-04

Viande, poissons, volailles et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glaces

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.