Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIGOLF
Etablissements SO.PRO.BA (SARL)

Numéro de dépôt :
1610839
Date de dépôt :
18/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/1998
SANIGOLF de Etablissements SO.PRO.BA

Présentation de la marque SANIGOLF

Déposée le 18 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements SO.PRO.BA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANIGOLF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements SO.PRO.BA domicilié(e) 7 rue d'Héliopolis, 75017 PARIS - France.

La marque SANIGOLF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIGOLF est expirée depuis le 18 novembre 1998.


Etablissements SO.PRO.BA (SARL) - 7 rue d'Héliopolis, 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Construction extérieure en bois incluant des toilettes autonomes et automatiques, ainsi que le système d'évacuation, destinée aux terrains de sports, et collectivités

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.